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Conditions Générales de Vente - CGV
Les commandes pouvant être effectuées sur le site web SOLEILSMILESHOP strictement réservées aux particuliers.
1. Comment commander ?
Vérifiez que vous utilisez un navigateur recommandé acceptant les cookies. Sur notre site pour commander des produits :
Parcourez le catalogue en ligne de notre site Internet https://soleilsmile.shop .fr/
Puis ajoutez les produits de votre choix à votre panier. Vous pouvez accéder au contenu de votre panier à tout moment avant la confirmation de la commande, pour procéder le cas échéant, à toute modification de votre choix (notamment suppression du produit sélectionné ou modification de la quantité de produit sélectionné)
Puis à partir de votre panier, sélectionnez le mode de livraison choisi et cliquez sur « Passer à la commande » pour valider votre sélection de produit(s).
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La confirmation de votre commande en ligne :
Une fois votre commande validée et payée, vous recevrez par email un accusé de réception de votre commande, sur lequel figurera le numéro de votre commande et son montant. Vous disposerez également d’un lien permettant de télécharger les présentes CGV.
Votre commande, une fois confirmée, est alors prise en charge par le Service Client que vous pouvez contacter pour toute
SOLEILSMILE se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou pour tout autre motif relatif au caractère anormal de la commande, à la discrétion SOLEILSMILE
Afin de limiter les fraudes et dans l’intérêt de ses clients, SOLEILSMILE procède à des vérifications sur les commandes qui sont passées sur son site. Ainsi, en cas de doute sur l’authenticité d’une demande, SOLEILSMILE se réserve le droit, pour accepter la vente, de vous demander de justifier votre identité (passeport, carte nationale d’identité ou permis de conduire). Dans ce cas, le traitement de votre commande s’effectuera à compter de la réception de ces documents. Nous nous réservons le droit d’annuler votre commande à défaut de réception de ces justificatifs sous 10 jours ou en cas de réception de justificatifs jugés non conformes.
2. Les prix
Les prix de nos produits indiqués sur notre catalogue en ligne sont en euros et s’entendent Toutes Taxes Comprises (hors frais de port). Ils tiennent compte de la TVA française ou de la TVA local en vigueur pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Pays-Bas, Espagne, Pologne, et Suisse. Si le taux de la TVA venait à être modifié, en hausse ou en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix des articles.
Les prix exprimés dans les autres devises sont donnés à titre indicatif et dépendent notamment du taux de change applicable au moment du règlement de la commande.
Toute expédition en France, à Monaco, en Suisse ou dans un pays de l’Union Européenne est facturée TTC.
Toute expédition hors de France, hors de Monaco, hors de Suisse et de l’Union Européenne est facturée après déduction de la TVA.
Des droits de douanes ou autres taxes locales ou droit d’importation sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes sont à votre charge, ils vous seront indiqués le cas échéant, au moment de la livraison et seront payables directement au transporteur.
Nos prix sont modifiables à tout moment sans préavis sachant toutefois que les articles commandés seront facturés sur la base du prix en vigueur au moment où vous réglez votre commande sous réserve de disponibilité du produit sélectionné.
3. Les frais d’envoi
Une participation aux frais d’emballage, d’assurance et d’envoi est demandée pour chaque commande et est comprise dans les frais de livraison indiqués avant la validation de la commande par vos soins. Le montant des frais d’envoi dépend du poids de la commande et du pays de destination. Pour les commandes passées en ligne, ce prix sera indiqué avant validation finale de la commande. L’adresse de livraison prise en compte est celle indiquée par vos soins au moment de votre commande. La livraison est effectuée en fonction du mode de livraison choisi lors du processus de commande en ligne.
Pour les expéditions en France métropolitaine, les modes de livraison disponibles sont :
envoi en Point Mondial Relay : vous choisissez le point de retrait qui vous convient,
envoi en Colissimo suivi, avec ou sans signature : votre colis vous est livré chez vous ou à l’adresse renseignée.
Notez qu’il est plus intéressant de regrouper tous vos articles sur une seule commande. Attention, si vous passez le même jour deux (ou plusieurs) commandes distinctes pour un même lieu de livraison, nous ne pourrons pas les regrouper et les frais d’envoi seront facturés pour chacune d’elles.
4. La livraison
SOLEILSMILE réserve le droit de ne pas honorer, totalement ou partiellement, une commande visant un pays dans lequel elles disposent de contrats de distribution spécifiques, ou dans lequel existent des réglementations locales spécifiques. SOLEILSMILE vous en informera.
Les délais de livraison incluent le temps de préparation du colis et le temps d’acheminement. Pour les expéditions en France métropolitaine, le délai de livraison moyen est de 6 jours ouvrables à compter de la confirmation de commande. Attention, ce délai est donné à titre indicatif et sous réserve de disponibilité des articles. En cas d’allongement prévisible du délai d’expédition, SOLEILSMILE ’engage à en informer le client dès que possible et par tout moyen afin que celui-ci puisse alors choisir du maintien ou de l’annulation totale ou partielle de sa commande. A noter que le délai de livraison légal maximum est de 30 jours à compter de la date d’achat en ligne et une fois le règlement perçu.
SOLEILSMILE ne saurait être mise en cause et tenue pour responsable des conséquences de tous les événements échappant à sa volonté, notamment les cas de force majeure ou relevant du fait du transporteur, qui tendraient à retarder ou empêcher la livraison des produits commandés. Le délai de livraison ne peut en aucun cas avoir pour conséquence le versement de dommages et intérêts au profit du client ou des prestataires de services de celui-ci. Alliance Cosmétiques Beauté se réserve le droit de fractionner les livraisons, étant entendu que la participation aux frais de port ne sera facturée que pour un seul envoi.